Ormoy (Haute-Saône) Village comtois adossé à la rive gauche de la Saône

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Marianne triomphante

Marianne triomphante à ORMOY - Place de l’église

 

 


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Il est mise à jour en fonction des disponibilités,
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Le Maire

 

 


 

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Contacts

MAIRIE  :

14 rue Antoine Lumière
70500 Ormoy

Tél : 03 84 92 50 42

Fax : 03 84 92 50 42

Email : [mairie-ormoy@wanadoo.fr]

► Site : www.ormoy-70.fr

Facebook  : https://www.facebook.com/maireormoy

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Horaires d’ouverture du Secrétariat :

Mardi de 10h00 à 12h30
&
Vendredi : 8h30 à 10h30

Permanences du Maire :

Mardi de 10h00 à 12h30
&
Vendredi de 10h00 à 12h30


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    • vendredi : 8h30 - 10h30
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Déposer une marque, un dessin, un modèle : la procédure est en ligne

Depuis le 16 octobre 2017, le dépôt de marques, dessins, modèles et l'inscription aux registres de propriété industrielle s'effectuent sur le site internet de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) : inpi.fr.

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19 octobre - Vie et services publics
Frais d'agence immobilière : un simulateur en ligne pour savoir combien vous allez payer

Vous êtes à la recherche d'une location (logement vide ou meublé) et vous passez par une agence immobilière ? Savez-vous que Service-public.fr vous propose un simulateur en ligne pour calculer le montant des frais d'agence ?

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19 octobre - Vie et services publics
Véhicules connectés, smart city : la Cnil s'inquiète de la protection des données personnelles
A quelques jours d'intervalle, la Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil) publie deux documents sur la protection des données personnelles face à deux innovations : la "smart city" (ville numérique) et les véhicules connectés.
Smart city et données personnelles
Dans un cahier intitulé "La plateforme d'une ville – Les données personnelles au cœur de la fabrique de la smart city", la Cnil étudie les modalités de la mise en données de la ville numérique. La "ville intelligente" (...) lire la suite
19 octobre - Vie et services publics
La télévision est-elle adaptée aux tout-petits ?

À l'heure où les nouvelles technologies ne cessent d'évoluer, votre enfant regarde souvent la télévision ou réclame régulièrement la tablette pour visionner ses programmes favoris ? Quelle attitude adopter en tant que parents ? Le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) vous répond.

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18 octobre - Vie et services publics
Cesu : du nouveau sur le site internet pour les particuliers-employeurs

Vous utilisez des chèques emploi service universel (Cesu) pour financer le soutien scolaire ou la garde de vos enfants, pour faire appel à une femme de ménage ou encore pour faire réaliser des travaux de jardinage chez vous par exemple ? Sachez que le Cesu a modernisé et simplifié son site internet pour les particuliers-employeurs depuis le 17 octobre 2017.

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18 octobre - Vie et services publics
Revue stratégique de défense : la France appelée à ne pas baisser la garde
Remise au président de la République le 13 octobre 2017 par Florence Parly, ministre des armées, la Revue stratégique de défense et de sécurité nationale est issue des travaux du comité de rédaction présidé par le député européen Arnaud Danjean. Elle est destinée à fixer le cadre stratégique pour la prochaine loi de programmation militaire (LPM) 2019-2025. Celle-ci doit porter l'effort de défense de la France à 2% du produit intérieur brut à l'horizon 2025.
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18 octobre - Vie et services publics
Un commerçant est responsable des accidents survenus à ses clients

Dans un magasin, le commerçant a une obligation générale de sécurité de résultat à l'égard de la clientèle. La sécurité du client doit donc être totale C'est ce que vient de juger la Cour de cassation le 20 septembre 2017.

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18 octobre - Vie et services publics
Taxe sur les véhicules des sociétés (TVS) : déclarer et payer, oui mais en janvier 2018

Les entreprises redevables de la taxe annuelle sur les véhicules des sociétés (TVS) ne doivent pas la déclarer et la payer en novembre 2017 mais en janvier 2018. Ensuite, la période d'imposition sera annuelle (du 1er janvier N au 31 décembre N).

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18 octobre - Vie et services publics

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